FRANCOIS CLEMENCE

Active

Siren801 767 740Entrepreneur individuel95320 SAINT-LEU-LA-FORETCréée le 18 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2013, identifié par le SIREN 801 767 740. Elle est domiciliée 24 Che des Bretoux, 95320 Saint-Leu-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS CLEMENCE

INSEE

Dénomination: FRANCOIS CLEMENCE
SIREN: 801 767 740
SIRET (siège): 801 767 740 00013
N° TVA intracommunautaire: FR52801767740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 767 740
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 18 janvier 2013
Siège social: 24 CHE DES BRETOUX, 95320, SAINT-LEU-LA-FORET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS CLEMENCE

Vente à domicile

Finances de FRANCOIS CLEMENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS CLEMENCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS CLEMENCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95320 SAINT-LEU-LA-FORETSiègeActif
801 767 740 00013 · ouvert le 18 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de FRANCOIS CLEMENCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS CLEMENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS CLEMENCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 janvier 2013

Questions fréquentes sur FRANCOIS CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS CLEMENCE est 801 767 740. Le SIRET de son siège social est 801 767 740 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52801767740.

Où se situe le siège social de FRANCOIS CLEMENCE ?

Le siège social de FRANCOIS CLEMENCE est situé 24 Che des Bretoux, 95320 Saint-Leu-la-Foret.