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FRANCOIS CLEMENT

Active
Siren733 811 061Entrepreneur individuel76410 TOURVILLE-LA-RIVIERE

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS CLEMENT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 733 811 061. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Danielle Casanova, 76410 Tourville-la-Riviere. FRANCOIS CLEMENT relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS CLEMENT

Dénomination
FRANCOIS CLEMENT
SIREN
733 811 061
SIRET (siège)
733 811 061 00049
N° TVA intracommunautaire
FR56733811061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 733 811 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
-
Siège social
10 RUE DANIELLE CASANOVA, 76410, TOURVILLE-LA-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS CLEMENT

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Établissements de FRANCOIS CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76410 TOURVILLE-LA-RIVIERESiègeActif

    733 811 061 00049 · ouvert le 20 avril 2013 · NAF 4781Z

  • 14123 CORMELLES-LE-ROYALFermé

    733 811 061 00023 · NAF 361K

Conformité de FRANCOIS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur FRANCOIS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS CLEMENT est 733 811 061. Le SIRET de son siège social est 733 811 061 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56733811061.

Où se situe le siège social de FRANCOIS CLEMENT ?

Le siège social de FRANCOIS CLEMENT est situé 10 rue Danielle Casanova, 76410 Tourville-la-Riviere.

FRANCOIS CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS CLEMENT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS CLEMENT.

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