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FRANCOIS COSETTE

Active
Siren424 916 492Entrepreneur individuel97222 BELLEFONTAINECréée le 31 décembre 1997

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

FRANCOIS COSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1997, identifié par le SIREN 424 916 492. Le siège social de l'entreprise se trouve Verrier, 97222 Bellefontaine. FRANCOIS COSETTE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS COSETTE

Dénomination
FRANCOIS COSETTE
SIREN
424 916 492
SIRET (siège)
424 916 492 00020
N° TVA intracommunautaire
FR29424916492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 916 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
31 décembre 1997
Siège social
VERRIER, 97222, BELLEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS COSETTE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de FRANCOIS COSETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97222 BELLEFONTAINESiègeActif

    424 916 492 00020 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0113Z

  • 97222 BELLEFONTAINEFermé

    424 916 492 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0113Z

Conformité de FRANCOIS COSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS COSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS COSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS COSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1997

Questions fréquentes sur FRANCOIS COSETTE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS COSETTE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS COSETTE est 424 916 492. Le SIRET de son siège social est 424 916 492 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29424916492.

Où se situe le siège social de FRANCOIS COSETTE ?

Le siège social de FRANCOIS COSETTE est situé Verrier, 97222 Bellefontaine.

FRANCOIS COSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS COSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS COSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS COSETTE.