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FRANCOIS DANIEL

Active
Siren326 413 861Entrepreneur individuel48220 VIALASCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 413 861. Son siège social est situé Castagnols, 48220 Vialas. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS DANIEL

Dénomination
FRANCOIS DANIEL
SIREN
326 413 861
SIRET (siège)
326 413 861 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17326413861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 413 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
CASTAGNOLS, 48220, VIALAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS DANIEL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de FRANCOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48220 VIALASSiègeActif

    326 413 861 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0143Z

  • 48220 VIALASFermé

    326 413 861 00021 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 552E

Documents juridiques de FRANCOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur FRANCOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS DANIEL est 326 413 861. Le SIRET de son siège social est 326 413 861 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17326413861.

Où se situe le siège social de FRANCOIS DANIEL ?

Le siège social de FRANCOIS DANIEL est situé Castagnols, 48220 Vialas.

FRANCOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS DANIEL.

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