CheckersProcédures

FRANCOIS DANIEL

Active
Siren490 315 645Entrepreneur individuel17630 LA FLOTTECréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 490 315 645. Son siège social est situé 65 Rte de Saint Martin, 17630 La Flotte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRANCOIS DANIEL

Dénomination
FRANCOIS DANIEL
SIREN
490 315 645
SIRET (siège)
490 315 645 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50490315645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 315 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
65 RTE DE SAINT MARTIN, 17630, LA FLOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17630 LA FLOTTESiègeActif

    490 315 645 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FRANCOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS DANIEL est 490 315 645. Le SIRET de son siège social est 490 315 645 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50490315645.

Où se situe le siège social de FRANCOIS DANIEL ?

Le siège social de FRANCOIS DANIEL est situé 65 Rte de Saint Martin, 17630 La Flotte.

FRANCOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à La Flotte

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Flotte

Entreprises du même secteur à La Flotte

Entreprises à La Flotte

Toutes les entreprises à La Flotte