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Francois Daniel

Active
Siren984 030 528Entrepreneur individuel62540 Marles-les-MinesCréée le 30 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Francois Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2024 sous le numéro SIREN 984 030 528. Son siège social est situé 16 RUE d'Armentières, 62540 Marles-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Francois Daniel

Dénomination
Francois Daniel
SIREN
984 030 528
SIRET (siège)
984 030 528 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95984030528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 030 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
30 janvier 2024
Siège social
16 RUE d'Armentières, 62540, Marles-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Francois Daniel

Coursier a velo

Finances de Francois Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Francois Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Francois Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62540 Marles-les-MinesSiègeActif

    984 030 528 00017 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Francois Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Francois Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francois Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francois Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francois Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francois Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francois Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-30 · Début d'activité : 2024-01-29

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2024

Questions fréquentes sur Francois Daniel

Quel est le numéro SIREN de Francois Daniel ?

Le numéro SIREN de Francois Daniel est 984 030 528. Le SIRET de son siège social est 984 030 528 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95984030528.

Où se situe le siège social de Francois Daniel ?

Le siège social de Francois Daniel est situé 16 RUE d'Armentières, 62540 Marles-les-Mines.

Francois Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Francois Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francois Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francois Daniel.

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