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FRANCOIS DAVID

Active
Siren899 463 285Entrepreneur individuel40120 ROQUEFORTCréée le 08 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 899 463 285, FRANCOIS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 297 Che de Brux, 40120 Roquefort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS DAVID

Dénomination
FRANCOIS DAVID
SIREN
899 463 285
SIRET (siège)
899 463 285 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23899463285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 463 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 octobre 2020
Siège social
297 CHE DE BRUX, 40120, ROQUEFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS DAVID

Production d'électricité

Finances de FRANCOIS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 40120 ROQUEFORTSiègeActif

    899 463 285 00010 · ouvert le 08 octobre 2020 · NAF 3511Z

  • 40120 RoquefortActif

    899 463 285 00028 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCOIS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2020

Questions fréquentes sur FRANCOIS DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS DAVID ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS DAVID est 899 463 285. Le SIRET de son siège social est 899 463 285 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23899463285.

Où se situe le siège social de FRANCOIS DAVID ?

Le siège social de FRANCOIS DAVID est situé 297 Che de Brux, 40120 Roquefort.

FRANCOIS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS DAVID.

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