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Francois David

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Siren925 080 269Entrepreneur individuel02800 CharmesCréée le 05 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Francois David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2024, identifié par le SIREN 925 080 269. Son siège social est situé 6 RUE du Tour de Ville, 02800 Charmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de Francois David

Dénomination
Francois David
SIREN
925 080 269
SIRET (siège)
925 080 269 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09925080269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 925 080 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
05 avril 2024
Siège social
6 RUE du Tour de Ville, 02800, Charmes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Francois David

Vente de miel et produits de la ruche

Finances de Francois David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Francois David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Francois David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02800 CharmesSiègeActif

    925 080 269 00010 · ouvert le 03 juillet 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Francois David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Francois David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francois David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francois David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francois David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francois David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francois David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2024

Questions fréquentes sur Francois David

Quel est le numéro SIREN de Francois David ?

Le numéro SIREN de Francois David est 925 080 269. Le SIRET de son siège social est 925 080 269 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09925080269.

Où se situe le siège social de Francois David ?

Le siège social de Francois David est situé 6 RUE du Tour de Ville, 02800 Charmes.

Francois David est-elle toujours en activité ?

Oui, Francois David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francois David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francois David.

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