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FRANCOIS Delphine

Active
Siren984 653 204Entrepreneur individuel57420 Saint-JureCréée le 05 mars 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

FRANCOIS Delphine est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2024, identifié par le SIREN 984 653 204. Elle est domiciliée 6 RUE de la Resistance, 57420 Saint-Jure. Son activité principale est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS Delphine

Dénomination
FRANCOIS Delphine
SIREN
984 653 204
SIRET (siège)
984 653 204 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00984653204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 653 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
05 mars 2024
Siège social
6 RUE de la Resistance, 57420, Saint-Jure
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRANCOIS Delphine

FABRICATION D'OBJETS EN CERAMIQUE

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Établissements de FRANCOIS Delphine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57420 Saint-JureSiègeActif

    984 653 204 00011 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de FRANCOIS Delphine

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FRANCOIS Delphine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS Delphine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS Delphine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS Delphine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2024

Questions fréquentes sur FRANCOIS Delphine

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS Delphine ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS Delphine est 984 653 204. Le SIRET de son siège social est 984 653 204 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00984653204.

Où se situe le siège social de FRANCOIS Delphine ?

Le siège social de FRANCOIS Delphine est situé 6 RUE de la Resistance, 57420 Saint-Jure.

FRANCOIS Delphine est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS Delphine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS Delphine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS Delphine.

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