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FRANCOIS ELYSE

Active
Siren518 300 678Entrepreneur individuel25410 ROSET-FLUANSCréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 300 678, FRANCOIS ELYSE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2009. Elle est domiciliée 3 rue de la Fontaine au Noyer Fourchu, 25410 Roset-Fluans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS ELYSE

Dénomination
FRANCOIS ELYSE
SIREN
518 300 678
SIRET (siège)
518 300 678 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00518300678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 300 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
3 RUE DE LA FONTAINE AU NOYER FOURCHU, 25410, ROSET-FLUANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS ELYSE

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCOIS ELYSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS ELYSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS ELYSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25410 ROSET-FLUANSSiègeActif

    518 300 678 00019 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FRANCOIS ELYSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS ELYSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS ELYSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS ELYSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS ELYSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS ELYSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS ELYSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur FRANCOIS ELYSE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS ELYSE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS ELYSE est 518 300 678. Le SIRET de son siège social est 518 300 678 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00518300678.

Où se situe le siège social de FRANCOIS ELYSE ?

Le siège social de FRANCOIS ELYSE est situé 3 rue de la Fontaine au Noyer Fourchu, 25410 Roset-Fluans.

FRANCOIS ELYSE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS ELYSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS ELYSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS ELYSE.

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