FRANCOIS EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 351 565, FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 23 février 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Belvoye, 39500 Damparis. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS EMMANUEL
- SIREN
- 418 351 565
- SIRET (siège)
- 418 351 565 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR31418351565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 351 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 23 février 1998
- Siège social
- 1 RUE DE BELVOYE, 39500, DAMPARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS EMMANUEL
Activité des médecins généralistes
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Finances de FRANCOIS EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCOIS EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39500 DAMPARISSiègeActif
418 351 565 00035 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 8621Z
- 25170 PELOUSEYFermé
418 351 565 00019 · ouvert le 23 février 1998 · NAF 851C
- 39100 DOLEFermé
418 351 565 00027 · ouvert le 15 mai 1998 · NAF 851C
Documents juridiques de FRANCOIS EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCOIS EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCOIS EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 1998
Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 418 351 565. Le SIRET de son siège social est 418 351 565 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31418351565.
Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?
Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé 1 rue de Belvoye, 39500 Damparis.
FRANCOIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS EMMANUEL.
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