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FRANCOIS EMMANUEL

Active
Siren441 416 641Entrepreneur individuel54385 ROSIERES-EN-HAYECréée le 01 avril 2002

0149Z · Élevage d'autres animaux

FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2002 sous le numéro SIREN 441 416 641. Elle est domiciliée Rd 907, 54385 Rosieres-en-Haye. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL

Dénomination
FRANCOIS EMMANUEL
SIREN
441 416 641
SIRET (siège)
441 416 641 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18441416641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 416 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2002
Siège social
RD 907, 54385, ROSIERES-EN-HAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS EMMANUEL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de FRANCOIS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54385 ROSIERES-EN-HAYESiègeActif

    441 416 641 00013 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 441 416 641. Le SIRET de son siège social est 441 416 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18441416641.

Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé Rd 907, 54385 Rosieres-en-Haye.

FRANCOIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS EMMANUEL.