FRANCOIS EMMANUEL

Active

Siren499 735 041Entrepreneur individuel88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINECréée le 04 juillet 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2007, identifié par le SIREN 499 735 041. Elle est domiciliée 5 Che de Tanrebois, 88480 Etival-Clairefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS EMMANUEL
SIREN: 499 735 041
SIRET (siège): 499 735 041 00026
N° TVA intracommunautaire: FR04499735041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 735 041
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 04 juillet 2007
Siège social: 5 CHE DE TANREBOIS, 88480, ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS EMMANUEL

Elevage d'autres animaux

Finances de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINESiègeActif
499 735 041 00026 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0149Z
88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINEFermé
499 735 041 00018 · ouvert le 04 juillet 2007 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 juillet 2007

Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 499 735 041. Le SIRET de son siège social est 499 735 041 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04499735041.

Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé 5 Che de Tanrebois, 88480 Etival-Clairefontaine.