FRANCOIS EMMANUEL

Active

Siren511 448 599Entrepreneur individuel51320 LE MEIX-TIERCELINCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2009, identifié par le SIREN 511 448 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Grande rue, 51320 Le Meix-Tiercelin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS EMMANUEL
SIREN: 511 448 599
SIRET (siège): 511 448 599 00015
N° TVA intracommunautaire: FR03511448599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 448 599
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: 22 GRANDE RUE, 51320, LE MEIX-TIERCELIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS EMMANUEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51320 LE MEIX-TIERCELINSiègeActif
511 448 599 00015 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 511 448 599. Le SIRET de son siège social est 511 448 599 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03511448599.

Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé 22 Grande rue, 51320 Le Meix-Tiercelin.