FRANCOIS EMMANUEL

Active

Siren941 279 762Entrepreneur individuel34300 AgdeCréée le 25 février 2025

4941A · Transports routiers de fret interurbains

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 2025 sous le numéro SIREN 941 279 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 AV des Sergents APPT C5 - 201 RESIDENCE COSY DIEM, 34300 Agde. Son activité principale est transports routiers de fret interurbains (code NAF 4941A).

Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS EMMANUEL
SIREN: 941 279 762
SIRET (siège): 941 279 762 00020
N° TVA intracommunautaire: FR33941279762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 279 762
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A - Transports routiers de fret interurbains
Date de création: 25 février 2025
Siège social: 16 AV des Sergents APPT C5 - 201 RESIDENCE COSY DIEM, 34300, Agde
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRANCOIS EMMANUEL

CONVOYAGE DE VEHICULE

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Établissements de FRANCOIS EMMANUEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34300 AgdeSiègeActif
941 279 762 00020 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4941A
54220 MalzévilleFermé
941 279 762 00012 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de FRANCOIS EMMANUEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FRANCOIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 novembre 2025Immatriculations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculée le 2025-11-18 · Début d'activité : 2025-11-14
06 mars 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-25 · Début d'activité : 2025-03-03

25 février 2025création
Date d'effet : 25 février 2025

Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 941 279 762. Le SIRET de son siège social est 941 279 762 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33941279762.

Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?

Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé 16 AV des Sergents APPT C5 - 201 RESIDENCE COSY DIEM, 34300 Agde.