FRANCOIS EMMANUELLE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
FRANCOIS EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1989, identifié par le SIREN 352 093 868. Son siège social est situé 165 av du General Leclerc, 91330 Yerres. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS EMMANUELLE
- SIREN
- 352 093 868
- SIRET (siège)
- 352 093 868 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR19352093868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 093 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 01 septembre 1989
- Siège social
- 165 AV DU GENERAL LECLERC, 91330, YERRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS EMMANUELLE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de FRANCOIS EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91330 YERRESSiègeFermé
352 093 868 00037 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 7022Z
Conformité de FRANCOIS EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1989
Marques déposées par FRANCOIS EMMANUELLE
INPIFRANCOIS EMMANUELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTIC & doc [ou] TIC et doc
N° 4022272 · Déposée le 24 juillet 2013 · Marque verbale
Classes 35, 42 · expirée le 24 juillet 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUELLE est 352 093 868. Le SIRET de son siège social est 352 093 868 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19352093868.
Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUELLE ?
Le siège social de FRANCOIS EMMANUELLE est situé 165 av du General Leclerc, 91330 Yerres.
FRANCOIS EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS EMMANUELLE.
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