Checkers

FRANCOIS EMMANUELLE

Active
Siren352 093 868Entrepreneur individuel91330 YERRESCréée le 01 septembre 1989

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

FRANCOIS EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1989, identifié par le SIREN 352 093 868. Son siège social est situé 165 av du General Leclerc, 91330 Yerres. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUELLE

Dénomination
FRANCOIS EMMANUELLE
SIREN
352 093 868
SIRET (siège)
352 093 868 00037
N° TVA intracommunautaire
FR19352093868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 093 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
01 septembre 1989
Siège social
165 AV DU GENERAL LECLERC, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS EMMANUELLE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANCOIS EMMANUELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeFermé

    352 093 868 00037 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 7022Z

Conformité de FRANCOIS EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1989

Marques déposées par FRANCOIS EMMANUELLE

FRANCOIS EMMANUELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TIC & doc [ou] TIC et doc

    N° 4022272 · Déposée le 24 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 42 · expirée le 24 juillet 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUELLE est 352 093 868. Le SIRET de son siège social est 352 093 868 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19352093868.

Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUELLE ?

Le siège social de FRANCOIS EMMANUELLE est situé 165 av du General Leclerc, 91330 Yerres.

FRANCOIS EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS EMMANUELLE.