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FRANCOIS FABIEN

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Siren939 099 800Entrepreneur individuel77135 PontcarréCréée le 06 janvier 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

FRANCOIS FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 099 800. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 ALL de la Prairie, 77135 Pontcarré. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de FRANCOIS FABIEN

Dénomination
FRANCOIS FABIEN
SIREN
939 099 800
SIRET (siège)
939 099 800 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81939099800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 099 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
06 janvier 2025
Siège social
1 ALL de la Prairie, 77135, Pontcarré
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRANCOIS FABIEN

Vente à distance sur internet de produits neufs et d'occasion - Ventes de figurines en résine ou en métal, porcelaine, de jetons touristiques

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Établissements de FRANCOIS FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77135 PontcarréSiègeActif

    939 099 800 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de FRANCOIS FABIEN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 01 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 01 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FRANCOIS FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS FABIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-06 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2025

Questions fréquentes sur FRANCOIS FABIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS FABIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS FABIEN est 939 099 800. Le SIRET de son siège social est 939 099 800 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81939099800.

Où se situe le siège social de FRANCOIS FABIEN ?

Le siège social de FRANCOIS FABIEN est situé 1 ALL de la Prairie, 77135 Pontcarré.

FRANCOIS FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS FABIEN.