FRANCOIS FERNANDE

Active

Siren404 259 376Entrepreneur individuel62560 RENTYCréée le 01 août 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS FERNANDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1989, identifié par le SIREN 404 259 376. Son siège social est situé Ham Assonval, 62560 Renty. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS FERNANDE

INSEE

Dénomination: FRANCOIS FERNANDE
SIREN: 404 259 376
SIRET (siège): 404 259 376 00014
N° TVA intracommunautaire: FR41404259376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 259 376
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 août 1989
Siège social: HAM ASSONVAL, 62560, RENTY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS FERNANDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCOIS FERNANDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS FERNANDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS FERNANDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62560 RENTYSiègeActif
404 259 376 00014 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRANCOIS FERNANDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS FERNANDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS FERNANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS FERNANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS FERNANDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1989

Questions fréquentes sur FRANCOIS FERNANDE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS FERNANDE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS FERNANDE est 404 259 376. Le SIRET de son siège social est 404 259 376 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41404259376.

Où se situe le siège social de FRANCOIS FERNANDE ?

Le siège social de FRANCOIS FERNANDE est situé Ham Assonval, 62560 Renty.