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FRANCOIS FREDERIC

Active
Siren838 866 044Entrepreneur individuel21140 Semur-en-AuxoisCréée le 01 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2018, identifié par le SIREN 838 866 044. Elle est domiciliée 4 RUE du Rempart, 21140 Semur-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS FREDERIC

Dénomination
FRANCOIS FREDERIC
SIREN
838 866 044
SIRET (siège)
838 866 044 00020
N° TVA intracommunautaire
FR74838866044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 866 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 avril 2018
Siège social
4 RUE du Rempart, 21140, Semur-en-Auxois
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS FREDERIC

Entretien parcs et jardins, tailles, Tontes, Elagages

Finances de FRANCOIS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21140 Semur-en-AuxoisSiègeActif

    838 866 044 00020 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 8130Z

  • 89110 MONTHOLONFermé

    838 866 044 00012 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FRANCOIS FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de FRANCOIS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculée le 2026-03-06 · Début d'activité : 2018-04-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2018

Questions fréquentes sur FRANCOIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS FREDERIC est 838 866 044. Le SIRET de son siège social est 838 866 044 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74838866044.

Où se situe le siège social de FRANCOIS FREDERIC ?

Le siège social de FRANCOIS FREDERIC est situé 4 RUE du Rempart, 21140 Semur-en-Auxois.

FRANCOIS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS FREDERIC.

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