FRANCOIS GERVAIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 917 644 296, FRANCOIS GERVAIS est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l'Eglise, 88700 Fauconcourt. FRANCOIS GERVAIS relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS GERVAIS
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS GERVAIS
- SIREN
- 917 644 296
- SIRET (siège)
- 917 644 296 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53917644296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 644 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 août 2022
- Siège social
- 4 RUE DE L'EGLISE, 88700, FAUCONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS GERVAIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCOIS GERVAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88700 FAUCONCOURTSiègeActif
917 644 296 00019 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 0149Z
Conformité de FRANCOIS GERVAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS GERVAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS GERVAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS GERVAIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2022
Questions fréquentes sur FRANCOIS GERVAIS
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS GERVAIS ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS GERVAIS est 917 644 296. Le SIRET de son siège social est 917 644 296 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53917644296.
Où se situe le siège social de FRANCOIS GERVAIS ?
Le siège social de FRANCOIS GERVAIS est situé 4 rue de l'Eglise, 88700 Fauconcourt.
FRANCOIS GERVAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS GERVAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS GERVAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS GERVAIS.
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