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FRANCOIS GERVAIS

Active
Siren917 644 296Entrepreneur individuel88700 FAUCONCOURTCréée le 01 août 2022

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 917 644 296, FRANCOIS GERVAIS est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l'Eglise, 88700 Fauconcourt. FRANCOIS GERVAIS relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS GERVAIS

Dénomination
FRANCOIS GERVAIS
SIREN
917 644 296
SIRET (siège)
917 644 296 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53917644296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 644 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 août 2022
Siège social
4 RUE DE L'EGLISE, 88700, FAUCONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS GERVAIS

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS GERVAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 FAUCONCOURTSiègeActif

    917 644 296 00019 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS GERVAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS GERVAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS GERVAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS GERVAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2022

Questions fréquentes sur FRANCOIS GERVAIS

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS GERVAIS ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS GERVAIS est 917 644 296. Le SIRET de son siège social est 917 644 296 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53917644296.

Où se situe le siège social de FRANCOIS GERVAIS ?

Le siège social de FRANCOIS GERVAIS est situé 4 rue de l'Eglise, 88700 Fauconcourt.

FRANCOIS GERVAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS GERVAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS GERVAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS GERVAIS.