FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

Active

Siren448 539 007Entrepreneur individuel51130 BLANCS-COTEAUXCréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS-GRAPINET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 448 539 007. Le siège social de l'entreprise se trouve à Blancs-Coteaux (51130). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS-GRAPINET PASCAL
SIREN: 448 539 007
SIRET (siège): 448 539 007 00014
N° TVA intracommunautaire: FR53448539007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 539 007
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 51130, BLANCS-COTEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

Culture de la vigne

Finances de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

51130 BLANCS-COTEAUXSiègeFermé
448 539 007 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS-GRAPINET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS-GRAPINET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FRANCOIS-GRAPINET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL est 448 539 007. Le SIRET de son siège social est 448 539 007 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53448539007.

Où se situe le siège social de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL ?

Le siège social de FRANCOIS-GRAPINET PASCAL est situé 51130 Blancs-Coteaux.