FRANCOIS HANS SA
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Capital social
- 720 k€
- Effectif
- 95tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 505 780 965, FRANCOIS HANS SA est une SAS créée le 5 novembre 1957. Elle est domiciliée 103 bd d'Alsace, 88400 Gerardmer. FRANCOIS HANS SA relève du secteur fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z) et emploie 95 salariés. FINANCIERE HANS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRANCOIS HANS SA
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS HANS SA
- SIREN
- 505 780 965
- SIRET (siège)
- 505 780 965 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR37505780965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 780 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 720 000 €
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 05 novembre 1957
- Effectif
- 95
- Siège social
- 103 BD D'ALSACE, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS HANS SA
1) Exploitation d'une entreprise industrielle et commerciale de tissage blanchiment, vente, en gros, de toiles et linge de maison 2) magasin de vente, au détail, d'articles textiles.
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Finances de FRANCOIS HANS SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCOIS HANS SA
INSEEBODACCFINANCIERE HANS
Président de SAS
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2026
E&S AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2026
Anciens dirigeants (1)
Président · de novembre 2013 à janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FRANCOIS HANS SA
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
505 780 965 00065 · ouvert le 01 avril 1933 · NAF 1392Z
- 88400 GERARDMERFermé
505 780 965 00016 · NAF 172A
- 88400 GERARDMERFermé
505 780 965 00032 · NAF 1320Z
- 88400 GERARDMERFermé
505 780 965 00040 · NAF 1320Z
- 68200 MULHOUSEFermé
505 780 965 00057 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 741J
Documents juridiques de FRANCOIS HANS SA
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FRANCOIS HANS SA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS HANS SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOIS HANS SA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCOIS HANS SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS HANS SA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Président : FINANCIERE HANS ; Commissaire aux comptes titulaire : E&S AUDIT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Président : FINANCIERE HANS (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : E&S AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : UFILOR-AUDIT (SARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Président : BIRAC Jean-François, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : E&S AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : UFILOR-AUDIT (SARL)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE
- création
Date d'effet : 05 novembre 1957
Labels et certificats de FRANCOIS HANS SA
EgaProFRANCOIS HANS SA publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 94/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 94/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 99/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 99/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 94/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 98/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : non calculable50 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération40/40
- Écart de taux d'augmentation35/35
- Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par FRANCOIS HANS SA
INPIFRANCOIS HANS SA est titulaire de 13 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeSNOOZE
N° 5299315 · Déposée le 18 septembre 2026 · Marque figurative
Classes 3, 16, 21, 24, 25 · valable jusqu’au 18 septembre 2036
- Demande publiéeSNOOZE
N° 5299308 · Déposée le 18 septembre 2026 · Marque figurative
Classes 3, 16, 21, 24, 25 · valable jusqu’au 18 septembre 2036
- Marque enregistréeAVENIR par BLANC DES VOSGES
N° 4641581 · Déposée le 23 avril 2020 · Marque figurative
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 23 avril 2030
- Marque renouveléeBLANC DES VOSGES 1843
N° 4266753 · Déposée le 21 avril 2016 · Marque semi-figurative
Classes 3, 16, 35 · valable jusqu’au 21 avril 2036
- Marque renouveléeBLANC DES VOSGES
N° 4145237 · Déposée le 30 décembre 2014 · Marque verbale
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 30 décembre 2034
- Marque renouveléeBLANC DES VOSGES 1843
N° 4145233 · Déposée le 30 décembre 2014 · Marque semi-figurative
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 30 décembre 2034
- Marque expiréeBLANC DES VOSGES
N° 3458012 · Déposée le 20 octobre 2006 · Marque semi-figurative
Classes 24, 25, 26 · expirée le 20 octobre 2016
- Marque renouveléeBLANC DES VOSGES
N° 3428462 · Déposée le 12 mai 2006 · Marque semi-figurative
Classes 24, 25, 26 · expirée le 12 mai 2026
- Marque renouveléeLES TOILES DES VOSGES
N° 3118962 · Déposée le 31 août 2001 · Marque semi-figurative
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 31 août 2031
- Marque renouveléeLA GRIFFE DES VOSGES
N° 3118010 · Déposée le 24 août 2001 · Marque verbale
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 24 août 2031
- Marque expiréeDECLINAISONS
N° 94529291 · Déposée le 13 juillet 1994 · Marque verbale
Classes 24, 25 · expirée le 13 juillet 2014
- Marque renouveléeINFLUENCES
N° 94529290 · Déposée le 13 juillet 1994 · Marque verbale
Classes 24, 25 · valable jusqu’au 13 juillet 2034
- Marque renouveléeFRANCOIS HANS
N° 94529289 · Déposée le 13 juillet 1994 · Marque verbale
Classes 24, 25, 26 · valable jusqu’au 13 juillet 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de FRANCOIS HANS SA
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de FRANCOIS HANS SA a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise sur la politique salariale (nao 2025)Accord
Signé le 24 février 2026 · en vigueur à partir du 28 février 2026 · jusqu'au 27 février 2027 · dépôt n° T08826061702
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur FRANCOIS HANS SA
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS HANS SA ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS HANS SA est 505 780 965. Le SIRET de son siège social est 505 780 965 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37505780965.
Qui dirige FRANCOIS HANS SA ?
FRANCOIS HANS SA est dirigée par FINANCIERE HANS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRANCOIS HANS SA ?
Le siège social de FRANCOIS HANS SA est situé 103 bd d'Alsace, 88400 Gerardmer.
FRANCOIS HANS SA est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS HANS SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS HANS SA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS HANS SA.
Combien de salariés compte FRANCOIS HANS SA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCOIS HANS SA emploie 95 salariés.
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