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FRANCOIS HOUSSAIS

Active
Siren981 351 687Société civile44170 Marsac-sur-DonCréée le 10 novembre 20231 ou 2

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
105 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 351 687, FRANCOIS HOUSSAIS est une société civile créée le 10 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Fouy, 44170 Marsac-sur-Don. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 1 ou 2 salariés. François HOUSSAIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCOIS HOUSSAIS

Dénomination
FRANCOIS HOUSSAIS
SIREN
981 351 687
SIRET (siège)
981 351 687 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22981351687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 351 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
105 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
10 novembre 2023
Effectif
1 ou 2
Siège social
19 Fouy, 44170, Marsac-sur-Don
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS HOUSSAIS

Activité principale : élevage Porcin. Activité secondaire : culture de céréales.

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Finances de FRANCOIS HOUSSAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOIS HOUSSAIS

FH

François HOUSSAIS

Gérant

Depuis la création (10 novembre 2023) · 3 ans

Établissements de FRANCOIS HOUSSAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 Marsac-sur-DonSiègeActif

    981 351 687 00018 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0146Z

Documents juridiques de FRANCOIS HOUSSAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2023

  • Acte

Conformité de FRANCOIS HOUSSAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS HOUSSAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOIS HOUSSAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCOIS HOUSSAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS HOUSSAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-08 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2023

Questions fréquentes sur FRANCOIS HOUSSAIS

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS HOUSSAIS ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS HOUSSAIS est 981 351 687. Le SIRET de son siège social est 981 351 687 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22981351687.

Qui dirige FRANCOIS HOUSSAIS ?

FRANCOIS HOUSSAIS est dirigée par François HOUSSAIS, gérant.

Où se situe le siège social de FRANCOIS HOUSSAIS ?

Le siège social de FRANCOIS HOUSSAIS est situé 19 Fouy, 44170 Marsac-sur-Don.

FRANCOIS HOUSSAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS HOUSSAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS HOUSSAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS HOUSSAIS.

Combien de salariés compte FRANCOIS HOUSSAIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCOIS HOUSSAIS emploie 1 ou 2 salariés.