FRANCOIS JACQUES

Active

Siren352 382 865Entrepreneur individuel35600 BAINS-SUR-OUSTCréée le 11 septembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 1989, identifié par le SIREN 352 382 865. Son siège social est situé 22 Le Clos du Bignon, 35600 Bains-sur-Oust. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Dénomination: FRANCOIS JACQUES
SIREN: 352 382 865
SIRET (siège): 352 382 865 00058
N° TVA intracommunautaire: FR24352382865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 382 865
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 septembre 1989
Siège social: 22 LE CLOS DU BIGNON, 35600, BAINS-SUR-OUST
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS JACQUES

Production d'électricité

Finances de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35600 BAINS-SUR-OUSTSiègeActif
352 382 865 00058 · ouvert le 28 juin 2021 · NAF 3511Z
35600 BAINS-SUR-OUSTFermé
352 382 865 00025 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 741J

Documents juridiques de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 11 septembre 1989

Questions fréquentes sur FRANCOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES est 352 382 865. Le SIRET de son siège social est 352 382 865 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24352382865.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JACQUES ?

Le siège social de FRANCOIS JACQUES est situé 22 Le Clos du Bignon, 35600 Bains-sur-Oust.