FRANCOIS JACQUES

Active

Siren403 407 844Entrepreneur individuel88170 CHATENOISCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 403 407 844. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue de Lorraine, 88170 Chatenois. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Dénomination: FRANCOIS JACQUES
SIREN: 403 407 844
SIRET (siège): 403 407 844 00014
N° TVA intracommunautaire: FR37403407844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 407 844
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 741J
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 43 RUE DE LORRAINE, 88170, CHATENOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

88170 CHATENOISSiègeFermé
403 407 844 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FRANCOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES est 403 407 844. Le SIRET de son siège social est 403 407 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37403407844.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JACQUES ?

Le siège social de FRANCOIS JACQUES est situé 43 rue de Lorraine, 88170 Chatenois.