FRANCOIS JACQUES

Active

Siren431 855 196Entrepreneur individuel71150 FONTAINESCréée le 01 juillet 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 855 196, FRANCOIS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2000. Son siège social est situé 14 rue de Chamilly, 71150 Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Dénomination: FRANCOIS JACQUES
SIREN: 431 855 196
SIRET (siège): 431 855 196 00017
N° TVA intracommunautaire: FR38431855196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 855 196
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 01 juillet 2000
Siège social: 14 RUE DE CHAMILLY, 71150, FONTAINES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS JACQUES

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71150 FONTAINESSiègeActif
431 855 196 00017 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 4618Z

Documents juridiques de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2000

Questions fréquentes sur FRANCOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JACQUES est 431 855 196. Le SIRET de son siège social est 431 855 196 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38431855196.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JACQUES ?

Le siège social de FRANCOIS JACQUES est situé 14 rue de Chamilly, 71150 Fontaines.