FRANCOIS JEAN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 105 377. Son siège social est situé 4 rue du Stade, 25340 Pays-de-Clerval. FRANCOIS JEAN relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS JEAN
- SIREN
- 317 105 377
- SIRET (siège)
- 317 105 377 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89317105377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 105 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 4 RUE DU STADE, 25340, PAYS-DE-CLERVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS JEAN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de FRANCOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeActif
317 105 377 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8621Z
Conformité de FRANCOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 317 105 377. Le SIRET de son siège social est 317 105 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89317105377.
Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?
Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé 4 rue du Stade, 25340 Pays-de-Clerval.
FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.
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