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FRANCOIS JEAN

Active
Siren334 404 241Entrepreneur individuel10130 AVREUILCréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 404 241, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1967. Elle est domiciliée à Avreuil (10130). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN

Dénomination
FRANCOIS JEAN
SIREN
334 404 241
SIRET (siège)
334 404 241 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32334404241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 404 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
10130, AVREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS JEAN

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Finances de FRANCOIS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10130 AVREUILSiègeFermé

    334 404 241 00013 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 013Z

Documents juridiques de FRANCOIS JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANCOIS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 334 404 241. Le SIRET de son siège social est 334 404 241 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32334404241.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?

Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé à Avreuil (10130).

FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.

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