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FRANCOIS JEAN

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Siren379 965 775Entrepreneur individuel24270 LANOUAILLECréée le 16 août 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 379 965 775, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 16 août 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Haras de la Vergne, 24270 Lanouaille. Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN

Dénomination
FRANCOIS JEAN
SIREN
379 965 775
SIRET (siège)
379 965 775 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91379965775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 965 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
16 août 1978
Siège social
HARAS DE LA VERGNE, 24270, LANOUAILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS JEAN

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Finances de FRANCOIS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOIS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24270 LANOUAILLESiègeFermé

    379 965 775 00016 · ouvert le 16 août 1978 · NAF 012C

Documents juridiques de FRANCOIS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1978

Marques déposées par FRANCOIS JEAN

FRANCOIS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HARAS DE LA VERGNE

    N° 98759702 · Déposée le 12 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 31, 41, 42 · expirée le 12 novembre 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 379 965 775. Le SIRET de son siège social est 379 965 775 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91379965775.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?

Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé Haras de la Vergne, 24270 Lanouaille.

FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.

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