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FRANCOIS JEAN

Active
Siren408 376 366Entrepreneur individuel69420 AMPUISCréée le 01 novembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 376 366, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Mornas, 69420 Ampuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN

Dénomination
FRANCOIS JEAN
SIREN
408 376 366
SIRET (siège)
408 376 366 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01408376366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 376 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1982
Siège social
MORNAS, 69420, AMPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCOIS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 AMPUISSiègeActif

    408 376 366 00014 · ouvert le 01 novembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCOIS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1982

Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 408 376 366. Le SIRET de son siège social est 408 376 366 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01408376366.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?

Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé Mornas, 69420 Ampuis.

FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.

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