FRANCOIS JEAN
ActiveFRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 413 839 283. Son siège social est situé quai Pellegrine villa la Picoulene, 83790 Pignans. L'entreprise déclare le code NAF 014B comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS JEAN
- SIREN
- 413 839 283
- SIRET (siège)
- 413 839 283 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20413839283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 839 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014B
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- QUAI PELLEGRINE VILLA LA PICOULENE, 83790, PIGNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS JEAN
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Établissements de FRANCOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83790 PIGNANSSiègeFermé
413 839 283 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 014B
Conformité de FRANCOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 413 839 283. Le SIRET de son siège social est 413 839 283 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20413839283.
Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?
Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé quai Pellegrine villa la Picoulene, 83790 Pignans.
FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.
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