FRANCOIS JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 669 711 582, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée La Ferme de Queue Noire, 78113 Le Tartre-Gaudran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS JEAN
- SIREN
- 669 711 582
- SIRET (siège)
- 669 711 582 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR45669711582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 669 711 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- -
- Siège social
- LA FERME DE QUEUE NOIRE, 78113, LE TARTRE-GAUDRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS JEAN
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Établissements de FRANCOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78113 LE TARTRE-GAUDRANSiègeFermé
669 711 582 00025 · NAF 011A
Conformité de FRANCOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 669 711 582. Le SIRET de son siège social est 669 711 582 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45669711582.
Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?
Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé La Ferme de Queue Noire, 78113 Le Tartre-Gaudran.
FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.
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