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FRANCOIS JEAN-CLAUDE

Active
Siren403 775 786Entrepreneur individuel15170 JOURSACCréée le 01 janvier 1996

FRANCOIS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 775 786. Elle est domiciliée Plamonteil, 15170 Joursac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN-CLAUDE

Dénomination
FRANCOIS JEAN-CLAUDE
SIREN
403 775 786
SIRET (siège)
403 775 786 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03403775786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 775 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
PLAMONTEIL, 15170, JOURSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE

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Établissements de FRANCOIS JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15170 JOURSACSiègeFermé

    403 775 786 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 012A

Conformité de FRANCOIS JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN-CLAUDE est 403 775 786. Le SIRET de son siège social est 403 775 786 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03403775786.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE est situé Plamonteil, 15170 Joursac.

FRANCOIS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN-CLAUDE.