FRANCOIS JEAN-CLAUDE
ActiveFRANCOIS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 775 786. Elle est domiciliée Plamonteil, 15170 Joursac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 403 775 786
- SIRET (siège)
- 403 775 786 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03403775786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 775 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- PLAMONTEIL, 15170, JOURSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE
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Établissements de FRANCOIS JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 15170 JOURSACSiègeFermé
403 775 786 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 012A
Conformité de FRANCOIS JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN-CLAUDE est 403 775 786. Le SIRET de son siège social est 403 775 786 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03403775786.
Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de FRANCOIS JEAN-CLAUDE est situé Plamonteil, 15170 Joursac.
FRANCOIS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN-CLAUDE.
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