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FRANCOIS MANUEL

Active
Siren478 966 518Entrepreneur individuel14310 MONTS-EN-BESSINCréée le 08 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS MANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2004, identifié par le SIREN 478 966 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Rte de Sallen, 14310 Monts-en-Bessin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS MANUEL

Dénomination
FRANCOIS MANUEL
SIREN
478 966 518
SIRET (siège)
478 966 518 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57478966518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 966 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
08 octobre 2004
Siège social
42 RTE DE SALLEN, 14310, MONTS-EN-BESSIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MANUEL

Vente ambulante d'articles et produits non alimentaires non Réglementéschaises paillées et cannées

Finances de FRANCOIS MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14310 MONTS-EN-BESSINSiègeActif

    478 966 518 00027 · ouvert le 08 octobre 2004 · NAF 4789Z

  • 14123 CORMELLES-LE-ROYALFermé

    478 966 518 00019 · ouvert le 08 octobre 2004 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FRANCOIS MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2004

Questions fréquentes sur FRANCOIS MANUEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MANUEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MANUEL est 478 966 518. Le SIRET de son siège social est 478 966 518 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57478966518.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MANUEL ?

Le siège social de FRANCOIS MANUEL est situé 42 Rte de Sallen, 14310 Monts-en-Bessin.

FRANCOIS MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MANUEL.

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