FRANCOIS MARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FRANCOIS MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 450 456. Son siège social est situé 2 All de Nanbours, 31650 Auzielle. FRANCOIS MARC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FRANCOIS MARC
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MARC
- SIREN
- 519 450 456
- SIRET (siège)
- 519 450 456 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR14519450456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 450 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 janvier 2010
- Siège social
- 2 ALL DE NANBOURS, 31650, AUZIELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FRANCOIS MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31650 AUZIELLESiègeActif
519 450 456 00032 · ouvert le 10 février 2014 · NAF 6820B
- 31650 AUZIELLEFermé
519 450 456 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4791B
Conformité de FRANCOIS MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2010
Marques déposées par FRANCOIS MARC
INPIFRANCOIS MARC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeFigurine collector
N° 4029220 · Déposée le 30 août 2013 · Marque verbale
Classes 20, 28
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRANCOIS MARC
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARC ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MARC est 519 450 456. Le SIRET de son siège social est 519 450 456 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14519450456.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MARC ?
Le siège social de FRANCOIS MARC est situé 2 All de Nanbours, 31650 Auzielle.
FRANCOIS MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARC.
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