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FRANCOIS MARC

Active
Siren817 395 981Entrepreneur individuel44130 FAY-DE-BRETAGNECréée le 11 août 2015

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 817 395 981, FRANCOIS MARC est un entrepreneur individuel créé le 11 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue W.a. Mozart, 44130 Fay-de-Bretagne. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS MARC

Dénomination
FRANCOIS MARC
SIREN
817 395 981
SIRET (siège)
817 395 981 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19817395981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 395 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
11 août 2015
Siège social
2 RUE W.A. MOZART, 44130, FAY-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MARC

Production d'électricité

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Établissements de FRANCOIS MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44130 FAY-DE-BRETAGNESiègeActif

    817 395 981 00019 · ouvert le 11 août 2015 · NAF 3511Z

Conformité de FRANCOIS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2015

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARC

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARC ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MARC est 817 395 981. Le SIRET de son siège social est 817 395 981 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19817395981.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MARC ?

Le siège social de FRANCOIS MARC est situé 2 rue W.a. Mozart, 44130 Fay-de-Bretagne.

FRANCOIS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARC.

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