CheckersProcédures

FRANCOIS MARCEL

Active
Siren430 618 637Entrepreneur individuel70600 CHAMPLITTECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 618 637, FRANCOIS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée à Champlitte (70600). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS MARCEL

Dénomination
FRANCOIS MARCEL
SIREN
430 618 637
SIRET (siège)
430 618 637 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29430618637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 618 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
70600, CHAMPLITTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de FRANCOIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70600 CHAMPLITTESiègeFermé

    430 618 637 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FRANCOIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL est 430 618 637. Le SIRET de son siège social est 430 618 637 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29430618637.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MARCEL ?

Le siège social de FRANCOIS MARCEL est situé 70600 Champlitte.

FRANCOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Champlitte

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Élevage de vaches laitières à Champlitte

Entreprises du même secteur à Champlitte

Entreprises à Champlitte

Toutes les entreprises à Champlitte