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FRANCOIS MARCEL

Active
Siren487 830 390Entrepreneur individuel88220 XERTIGNYCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 487 830 390. Son siège social est situé Fauquemont, 88220 Xertigny. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS MARCEL

Dénomination
FRANCOIS MARCEL
SIREN
487 830 390
SIRET (siège)
487 830 390 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93487830390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 830 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
FAUQUEMONT, 88220, XERTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MARCEL

Élevage d'autres animaux

Finances de FRANCOIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88220 XERTIGNYSiègeActif

    487 830 390 00018 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCOIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL est 487 830 390. Le SIRET de son siège social est 487 830 390 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93487830390.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MARCEL ?

Le siège social de FRANCOIS MARCEL est situé Fauquemont, 88220 Xertigny.

FRANCOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARCEL.

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