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FRANCOIS MARCEL

Active
Siren922 132 485Entrepreneur individuel56500 LA CHAPELLE-NEUVECréée le 25 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2022, identifié par le SIREN 922 132 485. Son siège social est situé 176 Motten Creis, 56500 La Chapelle-Neuve. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS MARCEL

Dénomination
FRANCOIS MARCEL
SIREN
922 132 485
SIRET (siège)
922 132 485 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50922132485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 132 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 octobre 2022
Siège social
176 MOTTEN CREIS, 56500, LA CHAPELLE-NEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MARCEL

Production d'électricité

Finances de FRANCOIS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56500 LA CHAPELLE-NEUVESiègeActif

    922 132 485 00017 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FRANCOIS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2022

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MARCEL est 922 132 485. Le SIRET de son siège social est 922 132 485 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50922132485.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MARCEL ?

Le siège social de FRANCOIS MARCEL est situé 176 Motten Creis, 56500 La Chapelle-Neuve.

FRANCOIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARCEL.

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