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Francois Marie

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Siren983 879 206Entrepreneur individuel62700 Bruay-la-BuissièreCréée le 01 février 2024

4724Z · Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé

Documents

Francois Marie est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2024 sous le numéro SIREN 983 879 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 rue Gaston Blot, 62700 Bruay-la-Buissière. Francois Marie relève du secteur commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (code NAF 4724Z).

Fiche d'identité de Francois Marie

Dénomination
Francois Marie
SIREN
983 879 206
SIRET (siège)
983 879 206 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89983879206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 879 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4724Z - Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Date de création
01 février 2024
Siège social
77 RUE GASTON BLOT, 62700, Bruay-la-Buissière
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Francois Marie

Achat-Vente de confiserie (sans fabrication)

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Établissements de Francois Marie

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62700 Bruay-la-BuissièreSiègeActif

    983 879 206 00016 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4724Z

Documents juridiques de Francois Marie

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Francois Marie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francois Marie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francois Marie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Francois Marie

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-01 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2024

Questions fréquentes sur Francois Marie

Quel est le numéro SIREN de Francois Marie ?

Le numéro SIREN de Francois Marie est 983 879 206. Le SIRET de son siège social est 983 879 206 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89983879206.

Où se situe le siège social de Francois Marie ?

Le siège social de Francois Marie est situé 77 rue Gaston Blot, 62700 Bruay-la-Buissière.

Francois Marie est-elle toujours en activité ?

Oui, Francois Marie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francois Marie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francois Marie.