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FRANCOIS Marjorie

Active
Siren984 327 007Entrepreneur individuel50690 Saint-Martin-le-GréardCréée le 08 février 2024

1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 984 327 007, FRANCOIS Marjorie est un entrepreneur individuel créé le 8 février 2024. Son siège social est situé 12 Le Bauché, 50690 Saint-Martin-le-Gréard. Elle exerce une activité de fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (code NAF 1082Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS Marjorie

Dénomination
FRANCOIS Marjorie
SIREN
984 327 007
SIRET (siège)
984 327 007 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42984327007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 327 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Date de création
08 février 2024
Siège social
12 Le Bauché, 50690, Saint-Martin-le-Gréard
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRANCOIS Marjorie

fabrication et vente de chocolats

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Établissements de FRANCOIS Marjorie

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50690 Saint-Martin-le-GréardSiègeActif

    984 327 007 00014 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 1082Z

Documents juridiques de FRANCOIS Marjorie

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de FRANCOIS Marjorie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS Marjorie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS Marjorie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS Marjorie

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2024

Questions fréquentes sur FRANCOIS Marjorie

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS Marjorie ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS Marjorie est 984 327 007. Le SIRET de son siège social est 984 327 007 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42984327007.

Où se situe le siège social de FRANCOIS Marjorie ?

Le siège social de FRANCOIS Marjorie est situé 12 Le Bauché, 50690 Saint-Martin-le-Gréard.

FRANCOIS Marjorie est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS Marjorie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS Marjorie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS Marjorie.

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