FRANCOIS MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 448 998, FRANCOIS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Bachelin, 73240 Saint-Genix-les-Villages. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCOIS MAURICE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MAURICE
- SIREN
- 427 448 998
- SIRET (siège)
- 427 448 998 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22427448998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 448 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- BACHELIN, 73240, SAINT-GENIX-LES-VILLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MAURICE
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Établissements de FRANCOIS MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGESSiègeFermé
427 448 998 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z
Conformité de FRANCOIS MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur FRANCOIS MAURICE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MAURICE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MAURICE est 427 448 998. Le SIRET de son siège social est 427 448 998 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22427448998.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MAURICE ?
Le siège social de FRANCOIS MAURICE est situé Bachelin, 73240 Saint-Genix-les-Villages.
FRANCOIS MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MAURICE.
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