FRANCOIS MAURICE

Active

Siren524 073 293Entrepreneur individuel08370 MOIRYCréée le 15 juin 1956

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 524 073 293, FRANCOIS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1956. Son siège social est situé Tineupre, 08370 Moiry. FRANCOIS MAURICE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS MAURICE

INSEE

Dénomination: FRANCOIS MAURICE
SIREN: 524 073 293
SIRET (siège): 524 073 293 00010
N° TVA intracommunautaire: FR47524073293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 073 293
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 15 juin 1956
Siège social: TINEUPRE, 08370, MOIRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS MAURICE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

08370 MOIRYSiègeActif
524 073 293 00010 · ouvert le 15 juin 1956 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 1956

Questions fréquentes sur FRANCOIS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MAURICE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MAURICE est 524 073 293. Le SIRET de son siège social est 524 073 293 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47524073293.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MAURICE ?

Le siège social de FRANCOIS MAURICE est situé Tineupre, 08370 Moiry.