FRANCOIS MELISSA
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 531 375 814, FRANCOIS MELISSA est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2010. Son siège social est situé 2 rue Thiebault de Heu, 57365 Ennery. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRANCOIS MELISSA
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MELISSA
- SIREN
- 531 375 814
- SIRET (siège)
- 531 375 814 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63531375814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 375 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 04 novembre 2010
- Siège social
- 2 RUE THIEBAULT DE HEU, 57365, ENNERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MELISSA
Vente à domicile
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Établissements de FRANCOIS MELISSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57365 ENNERYSiègeActif
531 375 814 00013 · ouvert le 04 novembre 2010 · NAF 4799A
Conformité de FRANCOIS MELISSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MELISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MELISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MELISSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2010
Questions fréquentes sur FRANCOIS MELISSA
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MELISSA ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MELISSA est 531 375 814. Le SIRET de son siège social est 531 375 814 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63531375814.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MELISSA ?
Le siège social de FRANCOIS MELISSA est situé 2 rue Thiebault de Heu, 57365 Ennery.
FRANCOIS MELISSA est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MELISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MELISSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MELISSA.
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