FRANCOIS MICHAEL

Active

Siren982 012 213Entrepreneur individuel50370 La Chaise-BaudouinCréée le 28 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 012 213, FRANCOIS MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2023. Elle est domiciliée 18 La Soisnardiere, 50370 La Chaise-Baudouin. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS MICHAEL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS MICHAEL
SIREN: 982 012 213
SIRET (siège): 982 012 213 00012
N° TVA intracommunautaire: FR84982012213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 012 213
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 28 novembre 2023
Siège social: 18 La Soisnardiere, 50370, La Chaise-Baudouin
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS MICHAEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de FRANCOIS MICHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MICHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MICHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50370 La Chaise-BaudouinSiègeActif
982 012 213 00012 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FRANCOIS MICHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MICHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MICHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 28 novembre 2023

Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHAEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHAEL est 982 012 213. Le SIRET de son siège social est 982 012 213 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84982012213.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHAEL ?

Le siège social de FRANCOIS MICHAEL est situé 18 La Soisnardiere, 50370 La Chaise-Baudouin.