FRANCOIS MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 450 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 bd Gambetta, 81600 Gaillac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MICHEL
- SIREN
- 331 450 981
- SIRET (siège)
- 331 450 981 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38331450981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 450 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 24 BD GAMBETTA, 81600, GAILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FRANCOIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 GAILLACSiègeActif
331 450 981 00013 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B
Conformité de FRANCOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 331 450 981. Le SIRET de son siège social est 331 450 981 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38331450981.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?
Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 24 bd Gambetta, 81600 Gaillac.
FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.
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