FRANCOIS MICHEL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 307 698. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue de la Mairie Rattachementn Mairie, 95330 Domont. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MICHEL
- SIREN
- 402 307 698
- SIRET (siège)
- 402 307 698 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR24402307698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 307 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 13 septembre 1995
- Siège social
- 47 RUE DE LA MAIRIE RATTACHEMENTN MAIRIE, 95330, DOMONT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MICHEL
COMMERCE SUR LES MARCHES
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Établissements de FRANCOIS MICHEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeActif
402 307 698 00033 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 4789Z
- 95410 GROSLAYFermé
402 307 698 00017 · ouvert le 13 septembre 1995 · NAF 526E
- 27000 EVREUXFermé
402 307 698 00025 · ouvert le 20 juillet 1999 · NAF 526E
- 95330 DOMONTFermé
402 307 698 00041 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 4789Z
Conformité de FRANCOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1995
Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 402 307 698. Le SIRET de son siège social est 402 307 698 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24402307698.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?
Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 47 rue de la Mairie Rattachementn Mairie, 95330 Domont.
FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.
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