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FRANCOIS MICHEL

Active
Siren440 962 512Entrepreneur individuel67560 ROSHEIMCréée le 01 janvier 2002

0149Z · Élevage d'autres animaux

FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 962 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Verte, 67560 Rosheim. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL

Dénomination
FRANCOIS MICHEL
SIREN
440 962 512
SIRET (siège)
440 962 512 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93440962512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 962 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
24 RUE VERTE, 67560, ROSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67560 ROSHEIMSiègeActif

    440 962 512 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 440 962 512. Le SIRET de son siège social est 440 962 512 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93440962512.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?

Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 24 rue Verte, 67560 Rosheim.

FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.

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