FRANCOIS MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 962 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Verte, 67560 Rosheim. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MICHEL
- SIREN
- 440 962 512
- SIRET (siège)
- 440 962 512 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93440962512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 962 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 24 RUE VERTE, 67560, ROSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MICHEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCOIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67560 ROSHEIMSiègeActif
440 962 512 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0149Z
Conformité de FRANCOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 440 962 512. Le SIRET de son siège social est 440 962 512 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93440962512.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?
Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 24 rue Verte, 67560 Rosheim.
FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.
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