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FRANCOIS MICHEL

Active
Siren490 867 223Entrepreneur individuel16200 CHASSORSCréée le 01 juin 2006

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 490 867 223, FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Elle est domiciliée 3 Rte de Reparsac Luchac, 16200 Chassors. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL

Dénomination
FRANCOIS MICHEL
SIREN
490 867 223
SIRET (siège)
490 867 223 00029
N° TVA intracommunautaire
FR61490867223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 867 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 juin 2006
Siège social
3 RTE DE REPARSAC LUCHAC, 16200, CHASSORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MICHEL

Agences immobilières

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Établissements de FRANCOIS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16200 CHASSORSSiègeActif

    490 867 223 00029 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6831Z

  • 57430 SARRALBEFermé

    490 867 223 00011 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6831Z

Conformité de FRANCOIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 490 867 223. Le SIRET de son siège social est 490 867 223 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61490867223.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?

Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 3 Rte de Reparsac Luchac, 16200 Chassors.

FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.

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