FRANCOIS MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 995 365 764, FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2025. Elle est domiciliée 53 HAM des Ducs, 27700 Les Andelys. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MICHEL
- SIREN
- 995 365 764
- SIRET (siège)
- 995 365 764 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28995365764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 365 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 décembre 2025
- Siège social
- 53 HAM des Ducs, 27700, Les Andelys
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de FRANCOIS MICHEL
PRODUCTION D'ELECTRICITE
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Établissements de FRANCOIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27700 Les AndelysSiègeActif
995 365 764 00019 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 3511Z
Conformité de FRANCOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2025
Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 995 365 764. Le SIRET de son siège social est 995 365 764 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28995365764.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?
Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 53 HAM des Ducs, 27700 Les Andelys.
FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.
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